TARIFS ET CONDITIONS

TARIFS TCT TÉLÉCOM MOBILE PUBLIC

Tarifs indiqués en Euro Hors Taxes Valables à compter du 1er Septembre 2020.

L’utilisation de nos forfaits data doit être pour une utilisation normale soit environ 70 % d’utilisation sur le territoire métropolitain.

1- Les cartes SIM :

          1.1- Les cartes SIM :

Les cartes SIM fournies présentent une triple découpe 2FF, 3FF, 4 FF les rendant adaptables à tous les appareils.

Carte SIM unitaire (FAS)10,00€ HT
          1.2 – Frais de portabilité :
Frais de portabilité entrante (par ligne)13,00 € HT
Frais de portabilité sortante (par ligne)0,00 € HT

2- Nos Forfaits :

Tout changement de forfait en upgrade ou downgrade est possible, mais tout downgrade ne pourra intervenir que 6 mois après votre dernier upgrade sinon il sera appliqué 100 € HT de frais.

Les tarifs unitaires sont les suivants :

Type de consommationTarifs unitaires (€ HT)
Voix*0.0349 / minute
SMS0.006 / SMS
MMS Nationaux0,065 / MMS
SMS internationaux0,19 / SMS
MMS internationaux0,99 / MMS

* Facturation voix : à la seconde dès la première seconde

          2.1- Communications Voix (émises depuis la France Métropolitaine)

Tarifs des communications Voix, au compteur ou en dépassement de forfait

Appel voix vers fixe, mobile et messagerie vocale(3)0,0349 € HT / min

(3)Les appels émis depuis la messagerie vocale en utilisant la fonction de rappel du correspondant sont facturés au tarif des communications au compteur suivant la destination.

Les communications voix sont facturées à la seconde, dès la première seconde.

Les appels émis depuis la messagerie vocale en utilisant la fonction de rappel du correspondant sont facturés au tarif des communications au compteur suivant la destination.

Est considérée en situation de roaming toute communication effectuée en dehors de la France Métropolitaine.

Les appels entrants en roaming sont facturés : paliers de 1s dès la 1ère s pour la Zone 1, paliers de 60s pour les autres zones.

Les appels sortants en roaming sont facturés: palier indivisible de 30 secondes puis à la seconde pour les appels de la Zone 1 vers la Zone 1, par palier de 60 secondes pour les autres zones.

Les appels vers la messagerie vocale en roaming sont facturés au tarif d’un appel voix en roaming.

Les communications Data sont facturées par kilo-octet pour la Zone 1, pour les autres zones palier indivisible de 30Ko puis par paliers de 10 Ko.

Les communications internationales sont facturées à la seconde dès la première seconde.

          2.2 – Appels vocaux vers des numéros surtaxés en France métropolitaine

Pour les appels vocaux vers des Services à Valeur Ajoutée (SVA) pouvant être surtaxés (n° de la forme 3BPQ, 118XYZ, 10YT, 08ABPQMCDU), les surtaxes éditeurs, telle qu’indiquées par l’éditeur de services dans le référentiel RSVA, s’ajoutent au tarif d’un appel Voix national.

La facturation des Clients du MVNO relevant de la seule responsabilité du MVNO, il appartient à ce dernier de facturer à ses Clients le montant en vigueur de la surtaxe éditeurs concernée.

          2.3- Communications SMS et MMS (émises depuis la France Métropolitaine)
SMS national0,006 € HT / sms
MMS national0,065 € HT / mms
SMS internationaux0,19 / SMS
MMS internationaux0,99 / MMS

La réception de SMS en roaming est gratuite. Seuls les SMS émis sont facturés.

          2.4 – SMS surtaxés

Les SMS surtaxés, vers les services SMS+, sont facturés au prix d’un SMS national auquel s’ajoute la surtaxe du service.

En situation de Roaming, les SMS surtaxés vers les services SMS+ sont facturés au prix d’un SMS en Roaming auquel s’ajoute la surtaxe du service.

          2.5 –  MMS surtaxés

Les MMS surtaxés, vers les services MMS+, sont facturés au prix d’un MMS national auquel s’ajoute la surtaxe du service.

En situation de Roaming, les MMS surtaxés vers les services MMS+ sont facturés au prix d’un MMS en Roaming auquel s’ajoute la surtaxe du service.

3- Communications DATA (effectuées depuis la France Métropolitaine).

          3.1- Tarifs des communications Data au compteur, ou débit réduit.
 Tarifs unitaires (€ HT)
Tarif Data (Mo)*SFRBouygues Tel.Orange
DATA standard0,0070 / Mo0,0070/ Mo0,0070 / Mo
DATA réduit0,0050 / Mo0,00050 / Mo0,0050 / Mo

* Facturation Data : par palier de 1 Mo. 1 Mo = 1024 Ko

Coût de la data au compteur0,007€ HT /Mo
Coût de la data débit réduit0,005€ HT/Mo

Débits disponibles : 3G, 3G+ et 4G (à préciser au moment de l’activation de l’option). Par défaut 4G.
Le volume des communications Data est calculé au méga-octet, sans palier minimum de consommation.
1 Mo correspond à 1024 ko.

          3.2 – Internet+

Les usages Internet surtaxés, vers les services Internet+, sont facturés au prix d’un usage Data national auquel s’ajoute la surtaxe du service.

4- NOS FORFAITS MOBILE COMPLET

          4.1 – Tarifs forfaits

Forfait au compteur :

– Appels en France métropolitaine et depuis UE / DOM vers UE / DOM / France (hors n° courts et n° spéciaux) au tarif de 0.0350

International au compteur (tarifs en CGV mobile complète) ou bloqué.

SMS au tarif de 0.006 € et le MMS au tarif de : 0.065 € en France plus de détail en CGV complète

Forfait mobile Illimité Voix :

– Appels & SMS illimités 24h/24 7j/7 en France métropolitaine et depuis UE / DOM vers UE / DOM / France (hors n° courts et n° spéciaux)

Forfaits mobiles Illimités + data :

– Appels & SMS illimités 24h/24 7j/7 en France métropolitaine et depuis UE / DOM vers UE / DOM / France (hors n° courts et n° spéciaux)

– DATA : XX Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G, puis data facturée 0,005 € / Mo (débit réduit au-delà du forfait1 Go), MMS illimités en France.

Pour en savoir plus sur les options disponibles pour chaque forfait, merci de vous rapporter aux pages concernant les forfaits concernés.

*SMS illimités en France et UE. MMS illimités en France uniquement (dans la limite des fair-use)
**Appels depuis la France vers Z2, Z10, Z11, Z12, Z13 inclus dans les forfaits mobiles illimité 25Go et illimité 50Go
***Data international depuis les zones Z1, Z10, Z11 et Z12 uniquement
****Frais de mise en service offert pour tout engagement de plus de 24 mois
****** Engagement de 36 mois

Les forfaits bénéficiant de l’international :

La partie roaming est exclus du temps seul la communication de base est inclus dans le forfait !
La partie internationale comprend les ZONE 1 ; 2 ; 3 et 4 bis uniquement.

Le Roaming en Zone 1 est inclus dans le forfait !

5- L’INTERNATIONAL

Tous les prix s’entendent en € HT.

          5.1- Le ROAMING

Les usages de chaque ligne mobile sur la Zone de Couverture en roaming sont facturés en fonction de la zone géographique de l’appelant et/ou de l’appelé. A la date de signature du Contrat, la liste des pays accessibles en roaming est indiquée ci-dessous, selon une répartition par zone. Cette liste est susceptible d’évolution.

                    5.1.1- Les ZONES TARIFAIRES INTERNATIONALES ET ROAMING
ZoneNomPays
1Union européenne (28 pays) et pays régulésAland island, Austria, Belgium, Bulgaria, Croatia, Cyprus, Czech Republic, Denmark, Estonia, Finland, French Guyana, Germany, Gibraltar, Greece , Guadeloupe, Hungary, Iceland, Ireland, Italy, Latvia, the azores, Liechtenstein, Lithuania, Luxembourg, Malta,  Martinique, Mayotte, Monaco, Netherlands, Norway, Poland, Portugal, Reunion, Romania, Saint Martin, Saint Pierre and Miquelon, Saint Barthelemy, San Marino, Slovakia, Slovenia, Spain, Sweden, United Kingdom, Vatican
2Reste de l’EuropeAlbania, Belarus, Bosnia-Herzegovina, Faroe Islands, Greenland, Guernsey, Isle of Man, Jersey island, Kosovo, Moldavia, Montenegro, Republic of Macedonia, Serbia, Ukraine
3SuisseSwitzerland
4AndorreAndorra
5USA, CanadaAlaska, Canada, Hawai, Iles Marshall, Îles Vierges des États-Unis, Puerto Rico, Samoa américaines, United States
6Asie, Israël, Moyen-Orient, Océanie – tier AArmenia, Australia, China, cyprus (north), Hong Kong, India, Indonesia, Israel, Japan, Jordan, Laos, Malaysia, New Zealand, Qatar, Russia, Saoudi Arabia, Singapore, South Korea, Taiwan, Thailand, Turkey, United Arab Emirates
7Afrique – tier ACameroon, Egypt, Ivory Coast, Nigeria, Senegal, South Africa, Zambia
8MaghrebAlgeria, Morocco, Tunisia
9Amérique Centrale, Amérique du Sud – tier A

 

Argentina, Brazil, Chile, Colombia, Ecuador, Peru, Venezuela, Costa Rica, Dominican Republic, Mexico
10Asie, Moyen Orient – tier BAfghanistan, Azerbaïdjan, Bahrain, Bangladesh, Burma, Cambodia, Georgia, Iran, Iraq, Kazakhstan, Kuwait, Macau, Micronésia, Mongolia, Myanmar, Nepal, Oman, Pakistan, Palaos, Palestine (Occupied territories), Philippines, Sri Lanka, Tajikistan, Turkmenistan, Uzbekistan, Vietnam, Yemen
11Afrique – tier BBenin, Botswana, Burkina Faso, Cape Verde, Central African Republic, Chad, Congo – Brazzaville, Congo (Dem Rep.) – Kinshasa, Djibouti, Equatorial Guinea, Gabon, Ghana, Guinea, Guinea Bissau, Kenya, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritania, Mauritius Island, Mozambique, Niger, Rwanda, Seychelles, Sierra Leone, Southern Sudan, Sudan, Swaziland, Tanzania, Togo, Uganda
12Amérique Centrale, Amérique du Sud – tier BAnguilla, Antigua and Barbuda, Barbados, Bermuda, Bolivia, Bonaire, British Virgin Islands, Cayman Islands, Curaçao, Dominica, El Salvador, Grenada, Guatemala, Guyana, Haiti, Haïti, Honduras, Jamaica, Montserrat, Netherlands Antillas, Nicaragua, Panama, Paraguay, Saba, Saint Kitts and Nevis, Saint Lucia, Saint Vincent and the Grenadines, Sint Eustatius, St Martin partie néerlandaise, Surinam, Trinidad and Tobago, Turks and Caicos Islands, Uruguay
13Océanie – tier BCook Islands, Fiji, French Polynesia, Guam, Iles Salomon, Kiribati, Nauru, Niue, Northern Mariana Islands, Papua New Guinea, Samoa, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu, Wallis et Futuna
14Zone PremiumAngola, Antarctic, Aruba, Ascension, Saint Helena, Bahamas, Belize, Bhutan, Brunei Darussalam, Burundi, Coco’s Islands, Comoros, Cuba, Diego Garcia, Eritrea, Ethiopia, Falkland, Gambia, Guantanamo, Korea (North), Kyrgyzstan, Lebanon, Libya, Maldives, Namibia, New Caledonia, Norfolk Island, Sao Tomé et Principe, Somalia, Syria, Timor Oriental, United States Minor Outlying Islands, Zimbabwe
15SatelliteAir See, Cruise Ships, Satellite

Est considérée comme en situation de roaming toute communication effectuée en dehors de la France Métropolitaine. Les appels sortants et entrants en roaming sont facturés :

  • Avec un palier indivisible de 30 secondes puis à la seconde pour les appels en zone
  • Avec un palier indivisible de 60 secondes puis par palier de 30 secondes
  • Les appels vers la messagerie vocale en roaming sont facturés au tarif d’un appel voix en roaming. La réception de SMS en roaming est gratuite. Seuls les SMS émis sont facturés.
  • Les communications Data sont facturées par kilo-octet.
  • Les communications internationales sont facturées à la seconde dès la première seconde.

Pour le cas des forfaits avec Europe ou international inclus
La partie roaming est exclue du forfait et seul est inclus le coût de la communication de base pour la voix ou la data.

Pour l’international : est inclus dans le forfait, toutes les zones jusqu’à la zone 4 et sont exclus la zone 5 et 6.

Les appels voix entrants, les SMS sortants et la data sont facturés suivant la grille ci-dessous en fonction de la zone auquel appartient le pays visité par l’Utilisateur final :

ZONEVoix entrante (€HT/min) (1)SMS sortant  (€HT/SMS)Data (€HT/Mo) (2)
10,0150,020,007
20,400,201,00
30,240,200,02
40,240,200,02
50,400,200,04
61,200,500,60
71,200,500,60
81,200,500,60
91,200,500,60
101,700,661,80
111,700,661,80
121,700,661,80
132,000,664,00
143.561,1410,00
158,002,0016,00

(1)Des paliers sont appliqués pour la facturation de la voix entrante : pour la zone 1 les appels sont facturés à la seconde dès la 1ère seconde. Pour les zones 2 à 13, les appels voix entrants sont facturés par paliers de 60 secondes, tout palier entamé étant facturé.

(2)Des paliers sont appliqués pour la facturation de la Data : pour la zone 1, la data est facturée par palier de 1 kilo octet. Pour les autres zones, le premier Mo est indivisible, puis au-delà la data est facturée par palier de 50 kilo octets.

                    5.1.2- Appels Voix en Roaming ( € HT/ min)

Est considérée comme en situation de roaming toute communication effectuée en dehors de la France Métropolitaine. Les appels sortants et entrants en roaming sont facturés :

  • Avec un palier indivisible de 30 secondes puis à la seconde pour les appels en zone
  • Avec un palier indivisible de 60 secondes puis par palier de 30.
  • Les appels vers la messagerie vocale en roaming sont facturés au tarif d’un appel voix en roaming.

Tarifs valables à destination de numéro fixes ou mobile non surtaxés.
Tarifs des appels en Roaming vers numéros spéciaux, numéro premium, numero courts, GSM data, services dont radio messagerie, et appels depuis boitiers radio : 1.55 € /min quelle que soit la zone d’émission.

Les appels voix sortants sont facturés suivant la grille ci-dessous (tarifs exprimés en € /min) :

                       zone d’origine de l’appel

ZONEVers : la zone de l’appel

et la zone 1

Vers : toutes les autres zones (hors zone 15)Vers : la zone 15
10,0801,4019,50
21.1251,4019,50
30,251,4019,50
40,251,4019,50
50,500,5019,50
62,002,0019,50
72,002,0019,50
82,002,0019,50
92,002,0019,50
103,753,7519,50
113,753,7519,50
123,753,7519,50
135,005,0019,50
146,506,5019,50
1519,5019,5019,50

Des paliers sont appliqués à la facturation de la Voix sortante :

  • De la zone 1 vers la zone 1 : premier palier indivisible de 30 secondes, puis facturation à la seconde
  • Pour les autres combinaisons de zones : facturation par paliers de 60 secondes
                    5.1.3- SMS en ROAMING
SMSEnvoyé depuis et vers la Zone 10,018 €/SMS
Envoyé depuis la Zone 1 vers autres zones hors 70,345 €/SMS
Envoyé depuis et vers la zone 61,500 €/SMS

Les forfaits illimité sms/mms sont limités malgré tout a 3000 unités mensuelle et dans une utilisation fair use ( utilisation dit « normale” d’un forfait )

La réception de SMS en roaming est gratuite. Seuls les SMS émis sont facturés.

                    5.1.4 – MMS en ROAMING

Les MMS émis ou reçus depuis l’étranger (c’est-à-dire en situation de roaming) sont facturés de manière unitaire au tarif indiqué ci-dessous :

ZONEMMS (€/MMS)
10,007
21,00
30,2
40,2
50,2
60,8
70,8
80,8
90,8
103,00
113,00
123,00
134,00
145,00
1514,00

TCT TELECOM se réserve le droit de faire évoluer les grilles de roaming en fonction des évolutions de ses conditions d’achats et de la réglementation, avec un préavis minimum de sept (7) jours.

Pour les usages en roaming à destination de numéros spéciaux français ou étrangers, le tarif applicable sera le tarif facturé à TCT TELECOM répercuté avec une majoration de 10 %.

6- Les débits théorique DATA

DownloadUpload
Bridé6400 bits/s6400 bits/s
3G (H+)42 000 000 bits/s7 424 000 bits/s
4G+300 000 000 bits/s40 000 000 bits/s

7 – Portabilité

Délai de portabilité : entre 3 et 52 jours ouvrés en fonction de la demande du client.

8 – Changement de réseau hôte

Possibilité de changer de réseaux de collecte au tarifs de 15 €.

9 – Prestations complémentaires

– Les conseillers du Service Client vous répondent du lundi au vendredi de 9h à 17h.

– Remplacement gratuit de votre carte SIM perdue ou volée en 24h (livraison en France métropolitaine gratuite la première fois et facturée 15 € HT ensuite)